nouvo01
je vais bientot mixer dans un bar mais on m a parléé des droit a reverser a la sacem quelqu un pourrait m eclaircir la dessus? le tarif environ etc.... car moi je croyait simplement qu il fallait avoir des mp3 legaux.
Posted Fri 01 Oct 04 @ 3:06 pm
sebdesign
Nouvo : la sacem ca ne te regarde pas, c'est à ton patron à être en ordre sur ce point la. Il doit déclarer en fonction du nombres de personnes qui viennent et de la taille de l'établissement etc... et toi bien sur prouver la provenance de la musique que tu passes.
Seb
Seb
Posted Fri 01 Oct 04 @ 3:41 pm
nouvo01
grand merci seb si ce que tu me dit la savere exact c est au poil car j avait peur de payer un droit pour chaque chançons diffusées
Posted Fri 01 Oct 04 @ 4:28 pm
bourriquo
En Suisse, les droits d'auteur pour une quelconque diffusion musicale dans le cadre publique (et non privé tel mariage) sont aussi le problème des gérants d'établissement ou des organisateurs de manifestations, jamais le problème du DJ, à moins qu'il occupe plusieurs fonctions.
Amis DJ, si votre prestation donne lieu à un contrat (ce que je recommande), mentionner cet état de fait "droit d'auteur au frais de l'organisateur/gérant d'établissement", cela peut légalement vous éviter des ennuis.
Amis DJ, si votre prestation donne lieu à un contrat (ce que je recommande), mentionner cet état de fait "droit d'auteur au frais de l'organisateur/gérant d'établissement", cela peut légalement vous éviter des ennuis.
Posted Fri 01 Oct 04 @ 5:31 pm
sebdesign
Que ce soit n'importe ou dans le monde c'est toujour la même chose c'est l'établissement qui paye les droits et non la personne qui anime la soirée. De toutes façons il y a un post qui relate ce problème de sacem, sabam etc.
Seb
Seb
Posted Fri 01 Oct 04 @ 5:40 pm
tomyper
lors du SIEL en fevrier dernier je suis aller discuter sur le stand de la sacem et on m'a clairement assuré que pour des professionnel qui sont inscrit comme diffuseur ou discomobile on a tout a fait le droit d'utiliser des mp3 legaux ou pas car du moment que le ton client ou patron paie les droits d'auteurs se n'est plus leur probleme par contre si ces meme mp3 tu les enregistre au cour de la soirée et que tu les donne ou les vends la tu es en infraction.
perso j'ai ete controlé plusieurs fois pour noter les titres que je passait et j'ai jamais ete inquieté
perso j'ai ete controlé plusieurs fois pour noter les titres que je passait et j'ai jamais ete inquieté
Posted Fri 01 Oct 04 @ 6:36 pm
sebdesign
Utiliser des mp3 téléchargé sur internet en soirée ce serait légal ?!? :o je ne pense pas car quand tu achètes le cd il y a une partie qui va aussi à la sacem ou sabam... donc si tu le charges sur internet ils ne touche rien la dessus...
Es tu sur de ce que tu avances ?
Seb
Es tu sur de ce que tu avances ?
Seb
Posted Fri 01 Oct 04 @ 6:56 pm
danydj
En fait, il ne faut pas mélanger la sacem qui perçoit sur la diffusion et les majors sur la vente.
Ceux qui te "casseront du sucre sur le dos" c'est les majors car ton mp3 n'est pas légal puisque non acheté.
Après c'est un problème de loi, je sais qu'en suisse trouver du mp3 n'est pas illégal par contre le donné à d'autre oui.
Ceux qui te "casseront du sucre sur le dos" c'est les majors car ton mp3 n'est pas légal puisque non acheté.
Après c'est un problème de loi, je sais qu'en suisse trouver du mp3 n'est pas illégal par contre le donné à d'autre oui.
Posted Fri 01 Oct 04 @ 7:33 pm
nouvo01
merci bien pour vos reponses mais alors une chose me chiffone: si il n est pas en regle avec la sacem moi est ce que je risque gros? et le droits a la sacem ca coute cher?
Posted Fri 01 Oct 04 @ 8:37 pm
redkencoiffure
a partir du moment ou le club/boite/bar/salon de coiffure etc... paie des droit de sacem (droit à la diffusion de musique en public) et bien le support eux ils sans fiche (la sacem ndlr) donc mp3 legall ou pas il ne le veriferont pas par contre les douanes , les majors et compagnie eut attention danger (à tort ou à raison l'histoire n'est pas la) donc ...
Tiens un pote c fait controler en voiture par les douanes (ça arrive + souvent qu'on ne le croit) et bien il ecouter dans sa voiture un cd graver et les douanes sent etant aperçu lui a demandait de justifié de la propriete des titres originaux et il a eu 48h pour présenté ses cd originaux sinon = control à dom , saisi etc...
Tiens un pote c fait controler en voiture par les douanes (ça arrive + souvent qu'on ne le croit) et bien il ecouter dans sa voiture un cd graver et les douanes sent etant aperçu lui a demandait de justifié de la propriete des titres originaux et il a eu 48h pour présenté ses cd originaux sinon = control à dom , saisi etc...
Posted Fri 01 Oct 04 @ 9:05 pm
fanch
Et quand tu achete tes mp3 sur le net, tu fais comment pour présenter tes cd originaux ?
Posted Sat 02 Oct 04 @ 6:40 am
danydj
tu donne la facture, parce qu'un douanier, ca c'est pas encore que les mp3 ça peux s'acheter sur le net.... :)))
Gag
Ca y est je vais me faire des copains.... ;))
Gag
Ca y est je vais me faire des copains.... ;))
Posted Sat 02 Oct 04 @ 7:07 am
volodiaja
Evidemment que l'on peut diffuser des mp3 illicites en bar, ou dans un quelconque endroit du moment que des droits sacem sont payés a un moment ou a un autre ! Vous avez jamais vu de dj mixer avec des cd gravés ? ( j'en ai pas encore vu avec des vinyls piratés ! lol )
Posted Sat 02 Oct 04 @ 10:29 am
fanch
Pour mes mp3, j'ai pas de factures.... mais des prélevements paypasl, ca va pas etre simple à expliquer a un douanier ca ! lol
Pour les vinyl, si si il existe des graveur de vinyl, mais c'est vrai que c'est pas pour toutes les bourses :]
Pour les vinyl, si si il existe des graveur de vinyl, mais c'est vrai que c'est pas pour toutes les bourses :]
Posted Sat 02 Oct 04 @ 10:45 am
danydj
Ici en suisse tu va dans n'importe quel bar et tu vois que les cd passé en boucle c'est des cd tous en "white label" :)
Posted Sat 02 Oct 04 @ 11:34 am
JeremK
au fait c koi le "white label"?
je m'y connait pas trop en droit musicaux et tout ça
je m'y connait pas trop en droit musicaux et tout ça
Posted Sat 02 Oct 04 @ 4:54 pm
danydj
sans marque (pour répondre à ta question.....)
les vynil de l'époque sans marque était des vinyl pirate.
les vynil de l'époque sans marque était des vinyl pirate.
Posted Sat 02 Oct 04 @ 8:24 pm
DjSebMLMP
Petite correction: Effectivement le White label (qu'on trouve toujours d'ailleurs) est un vinyl sans étiquetage de série et surtout sans logo SDRM (white puisque la tendance est blanche et sobre). Cela dit, tous les white label ne sont pas pirates. On distingue 2 catégories: les pirates qu'on appelle Bootleg (absence de droits de sample et pressage limité anonyme; le plus célèbre étant le bootleg d'un jeune DJ ayant eu l'idée de faire un versus de Madonna et Black Legend, qui s'est fait attaqué judiciairement par une major et qui a perdu, celle ci rachetant les droit du même disque et sortant Mad'House ;-) "les majors" sont vos amies!!!") et les Test pressing qui sont quelques vinyls-test (moins d'une douzaine généralement) pour lancer le pressage série d'un titre signé, dans ce cas ils ont un n° inscrit sur l'étiquette qui fait référence au n° de dossier SDRM (Société gérant les droit de reproduction mécanique)
Voilà,
Seb
Voilà,
Seb
Posted Sun 03 Oct 04 @ 12:57 pm
danydj
merci pour la précision :))
Posted Sun 03 Oct 04 @ 1:19 pm
frédoluc
Bjr,comment fait-on pour diffuser de la musique en podcast ou sur Facebook ?déclaration sacem?
Posted Wed 25 Mar 20 @ 10:53 am