airmod
bonjour tout le monde !
Je voulais savoir si c'est interdit ou pas de mixer sur du mp3 en soirée public ou privée .
Et ce que dit la loi en général sur le sujet!
merci !
cordialement
Je voulais savoir si c'est interdit ou pas de mixer sur du mp3 en soirée public ou privée .
Et ce que dit la loi en général sur le sujet!
merci !
cordialement
Posted Wed 14 Feb 07 @ 6:30 pm
LOGIK60
Si tu possède les originaux sur cd ou bine que tu as acheté tes mp3 en règle alors tu as le droit de les mixer, cependant la sacem réclame des droits de diffusion devant un public. Achetr un cd ne te donne pas le droit de le diffuser librement. Vas sur le site de la sacem ou appelle les en leur expliquent que tu veux te renseigner mais ne donnes pas ton nom si tu en ve pas etre controlé ^^
Posted Wed 14 Feb 07 @ 6:37 pm
herserange54
Il y a tout un topic consacré à ce sujet. Tu le trouveras en tapant sacem dans la recherche tout en haut de la fenêtre. Bonne lecture !
Posted Wed 14 Feb 07 @ 6:42 pm
dj lylian
public c'est la société (ou association)pour laquel tu anime qui doit payer la facture de la sacem.
j'ai moi même fait une soirée pour une association,c'est le président de celle-ci qui a déclarer cette manifestation.
si erreur me rectifié mais c'est comme ça que ça marche.
j'ai moi même fait une soirée pour une association,c'est le président de celle-ci qui a déclarer cette manifestation.
si erreur me rectifié mais c'est comme ça que ça marche.
Posted Wed 14 Feb 07 @ 8:13 pm
DJives
Le problème ne vient pas du MP3, ce n'est qu'un moyen de diffuser la musique le MP3.
Tu est plus dans l'illégalité si tu joue un CD que tu as copié d'un copain que si tu passe un MP3 issu d'un de tes CD.
Le problème est plutôt quel type de soirée tu anime
pour une soirée dans un cadre familial, pas de droit a payer, même si le DJ ne fait pas partie de la famille.
Pour une soirée hors du cadre familial, c'est à l'organisateur de faire les démarches et de payer les droits, qui soit dit en passant sont très raisonnable, ce ne sont pas de gros montants.
Pour une soirée d'association ou de club sportif par exemple, certaines fédérations ont négociés les droits d'auteur pour toutes manifestation organisées par les clubs membres (Swiss Ski par exemple en Suisse), donc plus besoin de s'en occuper, tout est réglé.
Voilà mes connaissances sur le sujet
Djives
Tu est plus dans l'illégalité si tu joue un CD que tu as copié d'un copain que si tu passe un MP3 issu d'un de tes CD.
Le problème est plutôt quel type de soirée tu anime
pour une soirée dans un cadre familial, pas de droit a payer, même si le DJ ne fait pas partie de la famille.
Pour une soirée hors du cadre familial, c'est à l'organisateur de faire les démarches et de payer les droits, qui soit dit en passant sont très raisonnable, ce ne sont pas de gros montants.
Pour une soirée d'association ou de club sportif par exemple, certaines fédérations ont négociés les droits d'auteur pour toutes manifestation organisées par les clubs membres (Swiss Ski par exemple en Suisse), donc plus besoin de s'en occuper, tout est réglé.
Voilà mes connaissances sur le sujet
Djives
Posted Wed 14 Feb 07 @ 11:17 pm
airmod
ok merci
Posted Thu 15 Feb 07 @ 12:00 am
herserange54
DJives wrote :
Pour une soirée hors du cadre familial, c'est à l'organisateur de faire les démarches et de payer les droits, qui soit dit en passant sont très raisonnable, ce ne sont pas de gros montants.
Ok avec toutes ces infos sauf pour les montants très raisonnables (sauf à volontairement sous-estimer le nombre de participants dans sa déclaration lol)
Posted Thu 15 Feb 07 @ 6:58 am
danydj
DJives, ce que u dis est vlable en suisse.
En belgique et en france les lois sur le sujet sont différentes.
Expl.
Si tu travail dans un pub ou un bar, tu n'as pas besoin de payer un droit de diffusion, car le bar ou le pub paye un forfait pour l'ensemble de la musique jouée. (musicien, radio, tv, dj, lecteur cd, etc....).
En france, si mes souvenirs sont bon, tu dois payer une taxe pour chaque support. (1x pour le jukbox, 1x pour le dj, 1x pour la radio, etc....)
DanyDj
www.tecevent.ch
En belgique et en france les lois sur le sujet sont différentes.
Expl.
Si tu travail dans un pub ou un bar, tu n'as pas besoin de payer un droit de diffusion, car le bar ou le pub paye un forfait pour l'ensemble de la musique jouée. (musicien, radio, tv, dj, lecteur cd, etc....).
En france, si mes souvenirs sont bon, tu dois payer une taxe pour chaque support. (1x pour le jukbox, 1x pour le dj, 1x pour la radio, etc....)
DanyDj
www.tecevent.ch
Posted Thu 15 Feb 07 @ 9:05 am
airmod
je pense qu'en france tu payes un forfait global dans les endroits fixes aussi , et non détaillé.
Posted Thu 15 Feb 07 @ 11:19 pm
herserange54
Je vois que c'est toujours un topic assez suivi quand on parle de Sacem et chacun y va de sa petite information mais si vous voulez vraiment être sûr, contacter la directement (y compris par e-mail) et de façon anonyme si vous le souhaitez, parce qu'ils donnent les infos sans problème avec confirmation des différents tarifs par écrit si vous le souhaitez. A+ Nico
Posted Fri 16 Feb 07 @ 5:36 am
volodiaja
Pour avoir fait des déclarations sacem la régle est, pour une soirée ponctuelle :
- déclaration 15 jours avant minimum
- on remplit une déclaration basée sur le chiffre sur les droits d'entrée et une autre pour les boissons, buvette, etc
- on remplit une playlist de ce qui a été passé
- on renvoit tout ca dans les 10 jours
et on recoit la douloureuse.
Apres effectivement pour les boites, bars, etc, il existe une forfait basé en autre sur le chiffre d'affaire, afin d'eviter de payer a chaque fois qu'un dj vient, ou qu'ils allument un poste de radio !
Apres des controles peuvent être fait, et d'après des infos, c'est pas des mecs en costard qui débarquent dans la soirée, mais des gens faisant partie du public "visé" par la soirée.
Et la en cas de fraude, l'amende peut remonter sur les 5 dernieres années...
Mieux vaut tout déclarer, et effectivement pour une asso, c'est au président de l'asso de déclarer ca.
Bonne journée a tous !
- déclaration 15 jours avant minimum
- on remplit une déclaration basée sur le chiffre sur les droits d'entrée et une autre pour les boissons, buvette, etc
- on remplit une playlist de ce qui a été passé
- on renvoit tout ca dans les 10 jours
et on recoit la douloureuse.
Apres effectivement pour les boites, bars, etc, il existe une forfait basé en autre sur le chiffre d'affaire, afin d'eviter de payer a chaque fois qu'un dj vient, ou qu'ils allument un poste de radio !
Apres des controles peuvent être fait, et d'après des infos, c'est pas des mecs en costard qui débarquent dans la soirée, mais des gens faisant partie du public "visé" par la soirée.
Et la en cas de fraude, l'amende peut remonter sur les 5 dernieres années...
Mieux vaut tout déclarer, et effectivement pour une asso, c'est au président de l'asso de déclarer ca.
Bonne journée a tous !
Posted Fri 16 Feb 07 @ 10:50 am
Dj Fredrix
Tout à fait d'accord avec volodiaja. Ce que je peux ajouter, pour une soirée évènementielle en France c'est:
12% sur le budget Artistique ou la billeterie. C'est à dire tu fait une soirée avec deux dj à 200€ chacun et 100€ de frais de déplacements, 100€ de promo (flyer, affiches) et 100€ de Sécu, ça te fait 700€ de budget. Si tu fait l'entrée à 7€. Si tu a moins de 100 entrées (c'est a dire que ta soirée est déficitaire) tu paieras quand même 12% sur 700€ c'est à dire 84€. Si tu fais plus tu payes 12% de la billeterie. Exemple 200 entrées => 1400€ de recette, tu payes 168€ etc...
Enfin si tu fait une buvette, c'est 5% du chiffre de la buvette.
Ca peut rapidement faire des sommes importantes. J'ai déjà eu 380€ pour des soirée ou je n'avais pas le bar. Juste sur moins de 400 entrées. Soit 1€ par billet.
Sachant que la + part des producteurs/compositeurs techno ne touchent jamais la SACEM, pour ma part c'est vraiment du foutage de gueule. Pour la soirée cité + haut, j'ai déclaré qu'un producteur francais, connu à la Sacem. J'ai mis toutes ses tracks. Ca fait 3 ans maintenant. Il n'a pas touché un kopek.
On peut négocier à moins de 12% s'il y a des lives qui jouent leur propre musique ET qui NE SONT PAS inscrits à la SACEM.
Enfin pour les assos sportives, educatives reconnus d'utilité publique, il ya des réductions.
12% sur le budget Artistique ou la billeterie. C'est à dire tu fait une soirée avec deux dj à 200€ chacun et 100€ de frais de déplacements, 100€ de promo (flyer, affiches) et 100€ de Sécu, ça te fait 700€ de budget. Si tu fait l'entrée à 7€. Si tu a moins de 100 entrées (c'est a dire que ta soirée est déficitaire) tu paieras quand même 12% sur 700€ c'est à dire 84€. Si tu fais plus tu payes 12% de la billeterie. Exemple 200 entrées => 1400€ de recette, tu payes 168€ etc...
Enfin si tu fait une buvette, c'est 5% du chiffre de la buvette.
Ca peut rapidement faire des sommes importantes. J'ai déjà eu 380€ pour des soirée ou je n'avais pas le bar. Juste sur moins de 400 entrées. Soit 1€ par billet.
Sachant que la + part des producteurs/compositeurs techno ne touchent jamais la SACEM, pour ma part c'est vraiment du foutage de gueule. Pour la soirée cité + haut, j'ai déclaré qu'un producteur francais, connu à la Sacem. J'ai mis toutes ses tracks. Ca fait 3 ans maintenant. Il n'a pas touché un kopek.
On peut négocier à moins de 12% s'il y a des lives qui jouent leur propre musique ET qui NE SONT PAS inscrits à la SACEM.
Enfin pour les assos sportives, educatives reconnus d'utilité publique, il ya des réductions.
Posted Fri 16 Feb 07 @ 11:29 am
dume2002
bonjour à tous
je precise que je donne mon avis ....sur mp3 et sacem
la sacem est là pour veiller à encaisser les droits d auteurs donc que tu passes un mp3 legal ou non si tu payes les droits de diffusion je pense qu il n y a pas de soucis
je dis bien "je pense"
par contre en ce qui concerne les mp3 illegaux on ne parle plus de sacem mais du "bsa"
informations à verifier
@++++++++
je precise que je donne mon avis ....sur mp3 et sacem
la sacem est là pour veiller à encaisser les droits d auteurs donc que tu passes un mp3 legal ou non si tu payes les droits de diffusion je pense qu il n y a pas de soucis
je dis bien "je pense"
par contre en ce qui concerne les mp3 illegaux on ne parle plus de sacem mais du "bsa"
informations à verifier
@++++++++
Posted Fri 16 Feb 07 @ 11:41 am
Dj Fredrix
dume2002 wrote :
bonjour à tous
je precise que je donne mon avis ....sur mp3 et sacem
la sacem est là pour veiller à encaisser les droits d auteurs donc que tu passes un mp3 legal ou non si tu payes les droits de diffusion je pense qu il n y a pas de soucis
je dis bien "je pense"
par contre en ce qui concerne les mp3 illegaux on ne parle plus de sacem mais du "bsa"
informations à verifier
@++++++++
je precise que je donne mon avis ....sur mp3 et sacem
la sacem est là pour veiller à encaisser les droits d auteurs donc que tu passes un mp3 legal ou non si tu payes les droits de diffusion je pense qu il n y a pas de soucis
je dis bien "je pense"
par contre en ce qui concerne les mp3 illegaux on ne parle plus de sacem mais du "bsa"
informations à verifier
@++++++++
D'accord avec ta première assertion. On peut tout à fait jouer des mp3 en soirée. Des wav, ogg, wma etc.. le format ne fait rien.
Par contre la Sacem fait quand même de la prévention pour éviter le piratage. Ayant été les visiter dernèrement, pour payer leur rack... pardon redevance, j'y ai vu plein d'affiches pour le téléchargement légal de musique.
Pour ce qui de la chasse au téléchargeur, c'est une brigade spéciale de la police qui surveille les sites à la emule, kaaza, etc... et essaye de pécho les gros téléchargeurs qui leur semblent se trouver en France. C'est les quelques cas médiatisés qui sont passés en jugement dernièrement. C'est association des éditeurs et producteur de musique qui porte plainte. Peut être aussi la Sacem.
Quant au BSA, c'est un organisme monté par les éditeurs de logiciels (Microsoft; Oracle, Symantec etc...) qui lui fait la chasse au piratage de soft principalement en entreprise. Je n'ai pas connaissance qui'ls fassent la chasse au mp3 piratés.
Posted Fri 16 Feb 07 @ 2:23 pm
dume2002
merci baucoup pour ta reponse
elle est tres complete
merci dj fredix
@++++++
elle est tres complete
merci dj fredix
@++++++
Posted Fri 16 Feb 07 @ 7:25 pm
airmod
merci à vous bonne info...
Posted Sat 17 Feb 07 @ 1:05 pm
dj lylian
dj fredix:
Pour ce qui de la chasse au téléchargeur,
il y a des logiciel qui cache ton adresse ip sur le marché du téléchargement.
hide ip platinium et ça marche du tonerre, car quand tu intéroge ton adresse ip via site sur internet, il te sort une adresse bidon!!!!!!!!!!!!!!!!
voila donc pas de souci a se faire
a+
Pour ce qui de la chasse au téléchargeur,
il y a des logiciel qui cache ton adresse ip sur le marché du téléchargement.
hide ip platinium et ça marche du tonerre, car quand tu intéroge ton adresse ip via site sur internet, il te sort une adresse bidon!!!!!!!!!!!!!!!!
voila donc pas de souci a se faire
a+
Posted Sat 17 Feb 07 @ 1:18 pm
squatman972
dj lylian wrote :
dj fredix:
Pour ce qui de la chasse au téléchargeur,
il y a des logiciel qui cache ton adresse ip sur le marché du téléchargement.
hide ip platinium et ça marche du tonerre, car quand tu intéroge ton adresse ip via site sur internet, il te sort une adresse bidon!!!!!!!!!!!!!!!!
voila donc pas de souci a se faire
a+
Pour ce qui de la chasse au téléchargeur,
il y a des logiciel qui cache ton adresse ip sur le marché du téléchargement.
hide ip platinium et ça marche du tonerre, car quand tu intéroge ton adresse ip via site sur internet, il te sort une adresse bidon!!!!!!!!!!!!!!!!
voila donc pas de souci a se faire
a+
Salut!
En fait ce n'est pas aussi simple que ça......
Il faut savoir que toute les données qui sortent ou entrent dns ton PC par internet sont commes des lettres à la poste... C'est a dire, il faut une adresse de destination et une adresse d'expéditeur.
Si tu bidonait réellement et purement ton ip, aucune donnée ne pourrait être échangée.
L'opérateur sais toujours qui tu est et si un gars de la brigade anti-hacking a un doute sur ton ip bidon, il va remonter aux sources et finira forcément par arriver à ta porte...
Voila...
SQ;p
Posted Sun 18 Feb 07 @ 1:52 am
dj lylian
je ne suis pas invisible je me cache derrière un proxy!!!!!!!!
par exemple je me retrouve souvent dérrière un proxy soudan donc tu vois la suite on peu me retrouvé mais il faut creuser.
comme si je t'appeler en numéro privée.
p.s: orange a parfois du mal a me reconnaitre, ma page d'aceuil et tres longue a s'ouvrir plus de 30 seconde et je suis en 8 méga pour 1 go de ram et athlon 2400+ a 2,2 ghz
par exemple je me retrouve souvent dérrière un proxy soudan donc tu vois la suite on peu me retrouvé mais il faut creuser.
comme si je t'appeler en numéro privée.
p.s: orange a parfois du mal a me reconnaitre, ma page d'aceuil et tres longue a s'ouvrir plus de 30 seconde et je suis en 8 méga pour 1 go de ram et athlon 2400+ a 2,2 ghz
Posted Sun 18 Feb 07 @ 12:20 pm
squatman972
A propos du n° caché, si quelqu'un m'apelle en caché pour une blague ou autre, j'apelle mon père qui travaille chez mon opérateur et j'ai en 10 secondes le numéro de la personne qui m'a apellé et même son nom, adresse, et lieu de l'appel si il est abonné chez lui... Donc en principe, les gens évitent de m'appeler en caché...lol
Ca marche pareil pour le net. Ton proxy est bien relié a ton opérateur et l'opérateur sais qui tu es...
Yapluka...
SQ;p
Ca marche pareil pour le net. Ton proxy est bien relié a ton opérateur et l'opérateur sais qui tu es...
Yapluka...
SQ;p
Posted Mon 19 Feb 07 @ 12:45 am
